Responsabilité civile scolaire

Garantissez la prise en charge des incidents en milieu scolaire et extrascolaire.

Le contrat Responsabilité Civile Scolaire d’ AFG ASSUR IARDT BENIN permet d’être indemnisé en cas de dommages causés aux tiers par l’assuré ainsi que les dommages corporels subis par celui-ci des suites d’accidents en milieu scolaire, extrascolaire et de trajet (école, excursions, sorties pédagogiques, stages, pratique du sport en milieu scolaire).

L’adhésion est valable jusqu’à la veille du jour de la rentrée scolaire de l’année suivante. Si en cours d’année, l’élève change d’établissement, la garantie est maintenue aux mêmes conditions, dans le nouvel établissement.

Les garanties

  • Responsabilité civile : Garantie des conséquences pécuniaires de la responsabilité civile pouvant incomber à l’assuré en raison de dommages corporels, matériels et immatériels consécutifs, causés à autrui (y compris les autres élèves et les membres de l’établissement fréquenté)
  • Défense pénale et recours : Défense de l’assuré dont la responsabilité civile est mise en cause. Réclamation, auprès des tiers, des dommages subis par l’assuré.
  • Indemnité contractuelle : Versement des indemnités prévue en cas d’accident.

Qui peut souscrire ?

Parents ou tuteurs d’élèves.